LE CLOS MESNIL
Présentation de la marque LE CLOS MESNIL
Déposée le 13 avril 1979 par madame DECLOMESNIL Veuve DUJARDIN Renée Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Condé-sur-Noireau), la marque française « LE CLOS MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLOS MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CLOS MESNIL est expirée depuis le 13 avril 1989.
DECLOMESNIL Veuve DUJARDIN Renée Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016